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Marques déposées par VIGNOBLES BORIE
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Terre d'Innocence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre d'Innocence
VIGNOBLES BORIE, EARL

Numéro de dépôt :
3913127
Date de dépôt :
15/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/04/2022
Terre d\'Innocence de VIGNOBLES BORIE

Présentation de la marque Terre d'Innocence

Déposée le 15 avril 2012 par VIGNOBLES BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Terre d'Innocence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est VIGNOBLES BORIE, EARL domicilié(e) LA FORET - 24500 - SAINTE INNOCENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES BORIE, M. HERVE BORIE domicilié(e) LA FORET - 24500 - SAINTE INNOCENCE - France.

La marque Terre d'Innocence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'Innocence est expirée depuis le 15 avril 2022.

VIGNOBLES BORIE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DES RIVAILLES , Les Grains Oubliés , LES HAUTS DE SAINTE INNOCENCE


VIGNOBLES BORIE, EARL - LA FORET - 24500 - SAINTE INNOCENCE - France


VIGNOBLES BORIE, M. HERVE BORIE - LA FORET - 24500 - SAINTE INNOCENCE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.